Interventions

Conflits entre Eco-DDS et les collectivités locales : Catherine DEROCHE interpelle la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Conflits entre Eco-DDS et les collectivités locales : Catherine DEROCHE interpelle la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie

Alertée par André SEGUIN, Président du SICTOM Loir et Loir, sur la suspension par Eco-DDS de la collecte des déchets diffus spécifiques, alors même que le syndicat de traitement intercommunal des ordures ménagères avait mis en place un plan d’action [...]

Taxation rétroactive des contrats d’assurance-vie : racket sur l’épargne des Français !

Au prétexte fallacieux d’harmonisation des taxes de l’épargne, le gouvernement impose une rétroactivité sur 15 ans à compter du 26 septembre 1997 ! On nous annonce que PEA, PEL et PEE (épargne entreprise) ne seraient pas concernés mais quid des autres [...]

Tribune de Catherine DEROCHE, sur le bisphénol A, parue dans la revue politique Trombinoscope

Tribune de Catherine DEROCHE, sur le bisphénol A, parue dans la revue politique Trombinoscope

Intervention de Christophe Béchu sur le mariage pour tous

Intervention de Christophe Béchu sur le mariage pour tous

  Christophe Béchu est intervenu lors de la discussion du projet de loi sur le mariage pour les couples de même sexe pour signaler que la France risque de se voir imposer par la Cour européenne des droits de l’homme, la PMA [...]

Mariage pour tous : interventions de Christophe Béchu

Retrouvez les interventions du sénateur lors de l’examen du projet de loi sur le mariage pour tous : vendredi 5 avril : http://www.senat.fr/seances/s201304/s20130405/s20130405_mono.html lundi 8 avril : http://www.senat.fr/seances/s201304/s20130408/s20130408_mono.html mardi 9 avril : http://www.senat.fr/seances/s201304/s20130409/s20130409_mono.html mercredi 10 avril : http://www.senat.fr/seances/s201304/s20130410/s20130410_mono.html  jeudi 11 [...]

Intervention de Christophe Béchu sur le mariage pour tous le 8 avril

http://www.senat.fr/seances/s201304/s20130408/s20130408_mono.html

Catherine DEROCHE a présenté son rapport sur le financement de la branche Accidents du Travail et Maladies Professionnelles (ATMP) – Commission du 11.07.12

Deux années de déficit non pris en charge par une augmentation des cotisations, en 2009 et 2010, ont constitué une dette d’environ 1,7 milliard d’euros et la Cour des comptes a refusé de certifier les comptes de la branche pour [...]

Proposition de loi relative aux recherches impliquant la personne humaine – Discussion Générale – Séance du 21.02.12

Catherine DEROCHE est intervenue à l’occasion de la Discussion Générale lors de l’examen des conclusions de la commission mixte paritaire chargée d’élaborer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative aux recherches impliquant la [...]

Proposition de loi tendant à interdire les licenciements boursiers – Explications de vote – Séance du 16.02.12

Catherine DEROCHE est intervenue au nom du Groupe UMP pour donner les explications de vote sur la proposition de loi relative aux licenciements boursiers. Extraits de la séance « Le groupe UMP votera effectivement contre cette proposition de loi qui a [...]

Compétitivité et coût du travail dans les entreprises de production agricole – Questions Orales – Séance du 21.02.12

Catherine DEROCHE a adressé une Question Orale à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire lors de la séance du 21 février. Extraits de la séance : « Monsieur le secrétaire [...]